Corridor Intelligent Ontario-Québec (Ébauche)

Systèmes de recherche d’information sur les VC (MTO)

État

Existant

Description

Système utilisé par les agents d’application de la loi du MTO pour accéder aux dossiers de véhicules commerciaux associés à un transporteur ou un conducteur.

Intervenant

MTO, division de la Sécurité des usagers de la route

Fonctionnalité

Administration de véhicule commercial

Contrôle de véhicule commercial

Autre SAVC

Demandeur d’informations EVC

Interface avec

(Visualiser le diagramme de contexte)

Agents d’application de la réglementation concernant les VC (MTO)

ASFC Systèmes d’administration des inspections à la frontière

CRQ Systèmes des postes d’inspection routière des véhicules commerciaux

Dossiers électroniques de sécurité et d’aptitude (SAFER)

Équipement d’inspection mobile pour les VC (MTO)

Équipement de PRD du MTO

Équipment d’inspection routière sans fil du MTO

Installations d’inspection routière des VC (MTO)

Système d'information sur les permis des conducteurs commerciaux, ou CDLIS (Commercial Drivers License Information System)

Système interprovincial d’échanges de dossiers

Systèmes pour le programme du MTO d’application de la réglementation auprès des transporteurs