Interface: Systèmes de recherche d’information sur les VC (MTO) - Équipment d’inspection routière sans fil du MTO

Systèmes de recherche d’information sur les VC (MTO) to Équipment d’inspection routière sans fil du MTO Interface Diagram

Définitions des flux de l'architecture de Turbo

analyse de vérification frontalière de transport   (Proposé)  

Notification concernant l'autorisation d'entrée d'une expédition commerciale au pays. Elle comprend les directives données au besoin au conducteur du véhicule commercial pour qu'il se rende au poste de pesage et d'inspection de véhicules le plus proche pour complément d'examen.

contravention  (Proposé)  

Procès-verbal de contravention liée à un véhicule commercial. La contravention mentionne la ou les lois auxquelles on a contrevenu. Elle renseigne sur le contrevenant et l'agent verbalisateur. Elle diffère de l'infraction, car elle est jugée par les tribunaux. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

demande de dossier de conducteur de véhicule commercial  (Proposé)  

Demande d'information au sujet d'un conducteur de véhicule commercial.

données d'activité quotidienne de site  (Proposé)  

Dossier des activités quotidiennes aux postes de contrôle de véhicule commercial, y compris les résumés d'événements de triage et d'inspections.

dossier de conducteur de véhicule commercial  (Proposé)  

Information habituellement tenue par un organisme d'état de délivrance de permis de conduire au sujet du conducteur d'un véhicule commercial, y compris les données d'identification du conducteur, les données sur le permis de conduire, les données sur le permis d'exploitation et les détails des antécédents de conduite.

événement de vérification au poste douanier  (Proposé)  

Communique des données d'événement de vérification au poste douanier concernant les mesures prises à la frontière, y compris l'acceptation ou l'annulation de la décision du système et l'estampille de la date et de l'heure.

identificateurs de déclaration de déplacement  (Proposé)  

Identificateurs particuliers extraits de la notification contenant des renseignements sur l'entrée pendante de marchandises au pays. Ils comprennent les données d'identification du transporteur, du véhicule et du chauffeur.

Information avant l'arrivée  (Proposé)  

Information sur un véhicule ou un conducteur à l'approche d'un poste frontalier.

information de pièces justificatives  (Proposé)  

Réponse contenant toute l'information de pièces justificatives liées à la taxe sur le carburant pour véhicule et à l'immatriculation des véhicules. La " réponse " peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour. Ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

information d'état de sécurité  (Proposé)  

Information relative à la sécurité telle que les cotes de sécurité, les cotes ou avertissements de sûreté, les résumés d'inspection et les résumés d'infraction. Un identificateur unique est compris. Cette information peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour (abonnement). Ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

information sur l'état de pièces justificatives  (Proposé)  

Information de pièces justificatives, comme les données d'immatriculation, de permis, d'assurance, les indicateurs de contrôle et les données d'inscription au filtrage électronique. Un identificateur unique est compris. Cette information peut être fournie en réponse à une requête en temps réel ou à une demande permanente de renseignements à jour (abonnement). Ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

notification de contravention  (Proposé)  

Notification de la contravention à une loi routière, une exigence relative aux émissions ou un règlement concernant les véhicules commerciaux à organisme d'application de la loi.

rapport d'accident  (Proposé)  

Rapport d'accident de véhicule commercial. Les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. Ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

rapport d'inspection de sécurité  (Proposé)  

rapport contenant les résultats d'une inspection de sécurité de véhicule commercial. les renseignements peuvent être fournis en réponse à une requête en temps réel ou de façon anticipée. ce flux d'interrogation n'est pas indiqué explicitement.

résultats de la vérification de l'agence frontalière  (Proposé)  

Notification concernant l'autorisation d'entrée d'une expédition commerciale au pays.