CVO03-Vérification électronique (coordination)

État

Proposé

Description

Cet ensemble de solutions applicatives permet la coordination et la collaboration, pour la vérification automatisée de véhicules aux installations de contrôle routier, des organismes impliqués, y compris les autorités frontalières. L’inspection sans fil et les vérifications électroniques au Québec et en Ontario sont illustrées dans les ensembles distincts de solutions applicatives pour la vérification électronique. Les fonctions administratives, y compris le partage d’information concernant les permis, l’immatriculation et les pièces justificatives, en plus d’application de la loi / d’amendes, font également partie des ensembles de solutions applicatives pour les processus d’administration des véhicules commerciaux (voir CVO04). L’exploitation et l’administration des vérifications électronique aux frontières font partie de CVO05.

Comprend les éléments

ASFC Systèmes d’administration des inspections à la frontière
Systèmes d’administration des autorités américaines d’inspection frontalière
Systèmes d’administration des VC (États-Unis)
MTO Système de vérification électronique des VC
CRQ Système de vérification électronique des véhicules commerciaux