CVO03-Vérification électronique (Québec)
État
Proposé
Description
Cet ensemble de solutions applicatives permet la vérification automatisée de véhicules aux installations de contrôle routier du Québec. L’installation de contrôle routier sans fil communique avec le système central de vérification électronique pour obtenir de l’infrastructure un instantané des données critiques sur le transporteur, le véhicule et le conducteur qui servira à trier les véhicules au passage. Cela minimise la répétition d’inspections et permet aux conducteurs/véhicules/transporteurs conformes de passer aux installations routières à la vitesse normale en utilisant des transpondeurs et des communications terrain-véhicule avec l’installation routière. Les résultats des activités de vérification routière seront transmis au système central de vérification électronique, puis aux organismes impliqués (voir « Vérification électronique (coordination) »), y compris les organismes d’inspection frontalière. L’installation de vérification routière peut également être équipée (et faire l’objet d’une coordination) de capteurs de pesage dynamique (voir CVO06). On pourra demander que les véhicules de s’arrêter (de façon aléatoire ou basé sur une décision de l’opérateur de l’installation routière) pour une inspection détaillée (voir CVO07). Les fonctions administratives comprennent le partage d’information sur les permis, l’enregistrement et les pièces justificatives, en plus d’application de la loi / d’amendes, font partie des ensembles de solution applicatives pour les processus d’administration des véhicules commerciaux (voir CVO04). On pourra demander que les véhicules de s’arrêter (de façon aléatoire ou basé sur une décision de l’opérateur de l’installation routière) pour une inspection détaillée (voir CVO07). Les fonctions administratives comprennent le partage d’information sur les permis, l’enregistrement et les pièces justificatives, en plus d’application de la loi / d’amendes, font partie des ensembles de solution applicatives pour les processus d’administration des véhicules commerciaux (voir CVO04).