Frontière et port d’entrée (Ébauche)
Besoins paertinents mis en évidence par les parties prenantes
Les parties prenantes ont mis en évidence un certain nombre de besoins relativement à la réduction des temps d'attente à la frontière et au port, notamment :
- la possibilité d’utiliser des technologies pour déterminer exactement le temps d'attente à la frontière et au port, par des moyens automatisés, et possibilité de fournir des renseignements en temps réel, possiblement prédictifs, aux parties prenantes du secteur du transport des marchandises;
- la nécessité d’utiliser un système commun de transpondeurs et d’identification du camionneur à la frontière et au port (pour éviter d’utiliser plusieurs dispositifs et comptes);
- l’examen des possibilités de coordonner la gestion de la circulation et les opérations à la frontière pour optimiser l’assignation initiale des voies d’inspection et/ou fixer « des rendez-vous pour le passage de la frontière » – cette mesure peut réduire la congestion à la frontière pendant les heures de pointe et aider le personnel de l’ASFC et de la CBP dans la planification des ressources et des opérations; et
- faciliter l’application des programmes de « transporteurs dignes de confiance » au moyen des nouvelles technologies électroniques qui peuvent automatiser davantage le passage de la frontière par les camions, les camionneurs et les marchandises en règle. Le programme EXPRES devrait être coordonné avec la configuration des infrastructures et les systèmes de gestion de la circulation en amont pour que les camions EXPRES ne soient pas mêlés au trafic ordinaire, ce qui diminuerait les avantages du programme EXPRES.
L'environnement actuel
L'environnement actuel se concentre principalement sur les besoins en matière de sécurité à la frontière, et l'efficacité du système de transport pour les expéditions sous douane n'est pas considérée comme une priorité :
- les expéditions sous douane, soit des cargaisons en provenance de l'étranger qui transitent au Canada et qui sont destinées aux États-Unis, sont un marché potentiellement en croissance pour les services marchandises et les services intermodaux du Canada;
- lorsqu’un navire porte-conteneurs approche du port de Montréal, les expéditeurs doivent donner un préavis de 72 heures relativement au contenu (connaissement) du conteneur;
- l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est responsable d’autoriser le déchargement des marchandises (et potentiellement d’effectuer une inspection);
- au moment où le camion part du port de Montréal, l'expéditeur ou le 3PL prépare déjà les documents requis et les services d’un courtier (pour mettre le transporteur sous douane) avant l'arrivée du camion à la frontière des États-Unis, ce qui fait que l'expéditeur remplit un manifeste électronique auprès de la US Customs and Border Protection (CBP); et
- les conducteurs qui arrivent la frontière utilisent généralement les voies réservées au programme Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) si la cargaison et le conducteur sont conformes au C-TPAT; ces voies réservées permettent de traverser la frontière plus rapidement.
Corridor Intelligent
Le Corridor Intelligent doit tirer profit des développements récents en matière de RFID et de capteurs pour créer un environnement modernisé à la frontière qui permet aux camions en règle de traverser la frontière plus rapidement, notamment :
- l’adoption de scellés électroniques pour les conteneurs qui transitent au port et à la frontière. Cela permet au personnel des douanes de vérifier électroniquement la sécurité du conteneur;
- l’utilisation accrue du transpondeur pour le programme EXPRES pour assurer le suivi du véhicule avant et après le passage de la frontière et qui peut être utilisé comme information à l’intention des voyageurs pour calculer le temps de transit à la frontière pour le système ATIS; et
- l’établissement d’un lien par l’ASFC et la CBP, au moyen de systèmes administratifs, avant l'arrivée du camion à la frontière, entre le camion (au moyen de l’étiquette RFID du programme EXPRES) et le conteneur (au moyen du scellé électronique) et utilisent des « algorithmes ciblés » pour déterminer les camions qui doivent faire l’objet d’une deuxième inspection; cela peut améliorer l'efficacité par rapport aux processus actuels et les camions en règle peuvent traverser la frontière plus rapidement.
Cette approche permet aussi d'assurer le suivi continu du camion et du conteneur dans tout le Corridor intelligent (au moyen de lecteurs), ce qui fournit des points de données importants pour le système ATIS; en outre, après avoir enregistré cette information dans le système ATIS, les camionneurs qui doivent traverser la frontière peuvent obtenir des renseignements en temps réel sur le temps d’attente plus exacts que ceux qui sont disponibles actuellement.